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Marques déposées par l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE
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Ciné-Cassine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ciné-Cassine
ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE

Numéro de dépôt :
4674341
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
Ciné-Cassine de CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE

Présentation de la marque Ciné-Cassine

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ciné-Cassine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE domicilié(e) 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE, Madame CLAIRE PIRARD domicilié(e) 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France.

La marque Ciné-Cassine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ciné-Cassine arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE a également déposé les autres marques suivantes : La Cassine , Crime à La Cassine , LA CASSINE en Ardennes LC


ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE - 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France


ASSOCIATION CULTURELLE DU CHATEAU DE LA CASSINE, Madame CLAIRE PIRARD - 9 RUE DU COUVENT DES CORDELIERS - 08160 - VENDRESSE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.